Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
GREEN FACTORY
ORGANIC FRENCH FRAGRANCES et par abréviation OFF, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4279546
Date de dépôt :
13/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque GREEN FACTORY
Déposée par voie électronique le 13 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORGANIC FRENCH FRAGRANCES et par abréviation OFF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GREEN FACTORY »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORGANIC FRENCH FRAGRANCES et par abréviation OFF domicilié(e) 85 RUE PIERRE BRUNIER - 69300 - CALUIRE-ET-CUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 421 413 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Estelle HENRY-MAYER domicilié(e) Le Bonnel, 20 RUE de la Villette - 69328 - Lyon cedex 03 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORGANIC FRENCH FRAGRANCES et par abréviation OFF, Société par actions simplifiée à associé unique - 85 RUE PIERRE BRUNIER - 69300 - CALUIRE-ET-CUIRE - France - SIREN 819421413
Mme. Estelle HENRY-MAYER - Le Bonnel, 20 RUE de la Villette - 69328 - Lyon cedex 03 - France
Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Inscription le 24 avril 2017 - Changement de nom, de dénomination n°698663 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-24
Inscription le 9 juin 2017 - Rejet total n°701319 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-09
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; crèmes pour les mains, produits de maquillage, produits de démaquillage, crèmes cosmétiques, lotions à usage cosmétique, soins de la peau (produits cosmétiques pour les -), masques de beauté, produits pour le soin des ongles, vernis, laques pour les ongles, produits pour enlever le vernis à ongles, nécessaires de cosmétique ;
Services d'informations commerciales pour le compte de tiers sur des produits de toilette, parfums, produits cosmétiques, savons, crèmes pour les mains, produits de maquillage, produits cosmétiques pour le soin du visage et du corps, produits cosmétiques pour le soin et l'embellissement des cheveux par l'intermédiaire d'un site internet les référençant ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits de toilette, parfums, produits cosmétiques, savons, crèmes pour les mains, produits de maquillage, produits cosmétiques pour le soin du visage et du corps, produits cosmétiques pour le soin et l'embellissement des cheveux ; regroupement, au bénéfice de tiers, (à l`exception de leur transport) d'une variété de produits de toilette, parfums, produits cosmétiques, savons, crèmes pour les mains, produits de maquillage, produits cosmétiques pour le soin du visage et du corps, produits cosmétiques pour le soin et l'embellissement des cheveux permettant à des clients de voir et d'acheter commodément ces produits ; services de vente au détail, y compris par le biais d'un site Internet, de produits de toilette, parfums, produits cosmétiques, savons, crèmes pour les mains, produits de maquillage, produits cosmétiques pour le soin du visage et du corps, produits cosmétiques pour le soin et l'embellissement des cheveux, d'ustensiles cosmétiques et d'articles de toilette ;
Soins d'hygiène et de beauté ; salons de beauté ; salons de bien-être à savoir spa, salons de coiffure ; services de conseil en matière de beauté et de maquillage par tout moyen de communication ; consultations et informations en matière de beauté ; manucures (service de manucures).
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